MENTIONS LÉGALES ET C.G.U

par | Fév 12, 2020

 Mise à jour : 12/02/2020

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Directeur éditorial : Mme Nadège Leperlier-Gadal

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Recueil d’informations à caractère nominatif

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Titularité des droits

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Propriété

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Marques et propriété intellectuelle

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L’accès et l’utilisation du site internet sont réputés avoir été exécutés en France. Vous reconnaissez donc expressément et irrévocablement la compétence exclusive des tribunaux de Nantes en France, dont dépend le siège de l’ACADÉMIE AVALON, relativement au site internet, son utilisation et son contenu.

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Respect des lois applicables

Toute personne qui accède ou utilise le site internet garantit à l’ACADÉMIE AVALON qu’elle n’utilise pas le site internet à des fins interdites par la Loi et elle s’engage à cet égard à respecter toutes les Lois locales, nationales et internationales applicables. 

Dispositions diverses

Les présentes conditions d’utilisation constituent l’entente intégrale entre l’ACADÉMIE AVALON et toute personne qui accède ou utilise le site internet.

Le fait qu’une condition soit déclarée nulle, invalide ou autrement inapplicable par un tribunal compétent n’affecte en rien la validité des autres dispositions.

Le défaut de l’ACADÉMIE AVALON à insister sur le strict respect ou d’assurer le respect de toute disposition des présentes ne constitue aucunement une renonciation à quelque disposition ou droit que ce soit.

Seule la version française des présentes conditions est la version officielle et elle prévaut sur toute autre version.

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